Bienvenue sur le site de la Chorale "A Travers Chants" de Bourges

Directeur de publication

Madame Nadège FRELAT
4, impasse du coup d'âne
18230 Saint Doulchard
Tel. 02.48.64.52.70
        06.50.01.65.39

email : nadege.frelat@gmail.com

 


Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande en s’adressant aux institutions susmentionnées. Les informations recueillies auprès des adhérents font l’objet d’un traitement informatique à l’usage exclusif de ATC. Elles ne feront l’objet d’aucune cession.

Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de ATC. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

 

 

 

 

 


Mentions légales                                                                                                                         Dernière Mise à jour : le 15/2/2019